Office Saint-Chamonais Des Retraités
Règlement intérieur
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association dans le cadre de ses statuts.
L’Office propose à ses adhérents : des activités physiques et des activités de détente-loisirs.
1 - L’adhésion et l’inscription aux activités :
La cotisation annuelle est obligatoire pour accéder aux activités de l’O.S.C.D.R.
Toutes les activités proposées par l'O.S.C.D.R. sont sous la responsabilité des participants
2 - Assemblée générale, Conseil d’administration et Bureau
Un calendrier, établi en début d’année, en précise les dates et lieux et respecte la réglementation en vigueur (délai entre une fin d’exercice et une nouvelle Assemblée Générale).
Les convocations à l’Assemblée générale et aux C.A. en fixent l’ordre du jour, elles doivent parvenir 15 jours à l’avance aux personnes ou groupes concernés.
Le Bureau se réunit une fois par mois aux dates définies par le calendrier, l l’ordre du jour des réunions est proposé par le Président et le Vice- président, un compte-rendu est établi par le secrétaire de séance.
Le Président et le Vice-président sont les garants devant le Conseil d’administration des projets et du suivi des activités des différentes commissions.
3 - Les Commissions :
Les Commissions sont habilitées à gérer les activités dont elles ont la charge.
Leur composition est approuvée par le Bureau sur proposition du responsable désigné en C.A
Le rôle des Commissions représentées par leur responsable est de :
Définir leurs projets, contenu et moyens financiers.
Les soumettre au Bureau pour approbation.
Les diffuser auprès des adhérents par courrier, voie de presse, site Internet-----
En assurer la réalisation totale.
Respecter et faire respecter la législation en cours : transports, assurances, encadrement------
Présenter les bilans financiers aux Trésoriers de l’association et transmettre au Bureau un compte-rendu qui sera archivé.
4 - Droit à l’image :
L’O.S.C.D.R. est tenu d’informer le public de son droit à l’image en toute occasion de prises de vues ou de films et, en particulier, si ses photos ou vidéos sont insérées sur le site Internet de l’association.
Nouvelle édition du Règlement : 18 juin 2018
